Informations légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Damien LussonForme juridique : auto-entrepreneur
SIRET : 879264828
Siège social : LE BOIS DES CHAUMES, ROUTE DE PERIGUEUX LE BOIS DES CHAUMES, 16410 GARAT
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication : Damien Lusson
2. Hébergement
Ionos7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, structure, code) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques et logos présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
4. Données personnelles
Les données collectées via ce site (formulaires de contact, demandes de devis) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).
Responsable du traitement : [Nom ou dénomination sociale], joignable à l'adresse mentionnée à l'article 1.
Finalités : traitement des demandes de contact, mise en relation avec des professionnels CBD partenaires, amélioration du service.
Durée de conservation : les données sont conservées [X mois / ans] à compter de leur collecte.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits, adressez votre demande à : [email protected].
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.
5. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sans votre consentement.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être alerté lorsque des cookies sont envoyés. Certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus fonctionner correctement si vous désactivez les cookies.
6. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L'éditeur ne contrôle pas le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.
7. Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les fiches entreprises sont constituées à partir de données publiques et peuvent ne pas refléter la situation exacte ou actuelle des professionnels référencés.
L'éditeur s'efforce de maintenir les informations à jour mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par l'utilisation de ces informations.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.